Conseil Municipal du 09 mai 1990



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1990-89APPROBATION DE L'AVANT PROJET SOMMAIRE DU THEATRE MUNICIPAL ET MISSION D'INGENIERIE - Délibération - (sans annexe)
1990-90RENOVATION DU THEATRE - DEMANDE DE SUBVENTIONS - Délibération - (sans annexe)
1990-91AUGMENTATION DES TARIFS DES COTISATIONS DE L'ECOLE DE MUSIQUE. - Délibération - (sans annexe)
1990-92AIRE D'ACTIVITES DE RIOTTIER - VENTE PLATTARD - Délibération - (sans annexe)
1990-93COLONIES DE VACANCES - CONVENTION AVEC LES ORGANISMES - Délibération - (sans annexe)
1990-94ACQUISITION PROPRIETE FLEURY - 87 RUE DE L'EGALITE - Délibération - (sans annexe)
1990-95ACQUISITION PROPRIETE DESVARENNES 57 RUE DE L'EGALITE - Délibération - (sans annexe)
1990-96ELARGISSEMENT DE LA RUE DE L'EGALITE : ACQUISITION PROPRIETE BERNARD, 76 RUE DE L'EGALITE. - Délibération - (sans annexe)
1990-97ACQUISITION PROPRIETE GEOFFRAY - 262 RUE MONPLAISIR - Délibération - (sans annexe)
1990-98ACQUISITION PROPRIETE JOURDAN 28 RUE SCHUMAN - Délibération - (sans annexe)
1990-99AVENANT N° 1 A LA CONVENTION PASSEE ENTRE LA COMMUNE DE VILLEFRANCHE, LE DISTRICT ET LA SEMCODA DU 2 JUIN 1986 - Délibération - (sans annexe)
1990-100AUTORISATION DE LANCER UN APPEL D'OFFRES OUVERT POUR LA REALISATION DE LA RUE GABRIEL VOISIN - Délibération - (sans annexe)
1990-101ASSAINISSEMENT SOUS PROLONGEMENT RUE GABRIEL VOISIN - MAITRISE D'OEUVRE DES SERVICES TECHNIQUES MUNICIPAUX - Délibération - (sans annexe)
1990-102ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE BELLEROCHE - AVENANT AU CONTRAT VILLE - A.S.P.B.D.V. - Délibération - (sans annexe)
1990-103ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE BELLEROCHE : AVENANT AU CONTRAT VILLE/OPAC. - Délibération - (sans annexe)
1990-104VENTE TERRAIN DE LA VILLE ANGLE RUE DE BLIDA/BD SALENGRO - Délibération - (sans annexe)
1990-105ETABLISSEMENT CLASSE - MODIFICATION DE L'INSTALLATION DE STOCKAGE DE LA SOCIETE STARCH AND CHEMICAL - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL APRES L'ENQUETE PUBLIQUE. - Délibération - (sans annexe)
1990-106AUTORISATION DE LANCEMENT D'UN APPEL D'OFFRES OUVERT POUR LA FOURNITURE DE SUPER CARBURANT, DE GAZOLE ET DE FUEL POUR LES VEHICULES MUNICIPAUX - Délibération - (sans annexe)
1990-107CONSTRUCTION D'UN GYMNASE POLYVALENT DEMANDE DE SUBVENTIONS - Délibération - (sans annexe)
1990-108SUBVENTION DE 5 000 F POUR LE CONGRES NATIONAL DES ANCIENS SOUS-MARINIERS - Délibération - (sans annexe)
1990-109DESIGNATION D'UN REPRESENTANT SUPPLEMENTAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL A L'ASSOCIATION "CRECHE COLLECTIVE L'ILE AUX ENFANTS" - Délibération - (sans annexe)
1990-110ADHESION DE LA VILLE A L'ASSOCIATION ECOLE NATIONALE DE POLICE MUNICIPALE - Délibération - (sans annexe)
1990-111CAMPING MUNICIPAL CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN LAVE LINGE - Délibération - (sans annexe)
1990-112PRISE EN LOCATION D'UN LOGEMENT - Délibération - (sans annexe)
1990-113ATTRIBUTION DE LA PRIME SPECIALE DES PERSONNELS TECHNIQUES A M. JEAN BRANDO, AGENT DE MAITRISE AU SERVICE COMMERCE-ATTISANAT-POLICE - Délibération - (sans annexe)
1990-114AUTORISATION D'UTILISER SON VEHICULE PERSONNEL ET RAMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT ET D'HEBERGEMENT POUR MME MARTINE DUTRAIVE - Délibération - (sans annexe)